Conseil communautaire du 15 décembre 2025

15/12/2025

Lundi 15 décembre 2025 à 19h30
 
               à la salle des fêtes de Morée
 
Ordre du jour :
 
- Approbation des procès-verbaux des conseils du 06/10/25 et du 03/11/25
- Information sur les décisions prises par le Président
- Médiathèques : Demandes de subventions – Projets des Médiathèques
- Développement Economique :
1) Convention territoriale avec la Chambre de Commerce et d’Industrie
2) Aides économiques
3) Acquisition d’un local à Droué
-  CPHV :
1) Indemnités des Vice-Présidents (mise à jour)
2) Convention Territoriale Globale avec la Caisse d’Allocations Familiales
- Personnel CPHV :
1) Suppression de poste d’adjoint technique 21/35ème au 01/02/26
2) Création de poste d’adjoint technique 28/35ème au 01/02/26
3) Création de poste d’adjoint technique non permanent (5 jours) 35/35ème
4) Mise en place du télétravail
5) Actualisation du RIFSEEP
6) Mise à jour du tableau des effectifs au 01/01/26
- Agrandissement du Siège Social CPHV : Avenants et devis complémentaires
- Auberge de la Tour : Avenants et devis complémentaires
- Maison Départementale des Solidarités : Devis pour désamiantage
- Aménagement de l’Espace : Rapport de consommation ENAF
- Urbanisme :
1) Convention de financement avec le Département pour orthophotoplan
2) Renouvellement du contrat pour le logiciel d’instruction ADS
- SCOT : Rapport d’activités 2024
- SPANC : Marché pour prestation entretien / vidange – Révision des prix – Tarifs facturation aux usagers
- Logements : Garantie d’emprunt Terres de Loire Habitat
- Aire d’accueil des gens du voyage : Groupement de commandes (gestionnaire)
- Vidéoprotection :
1) Demande de subventions DETR / DSIL / Fonds Vert 2026
2) Adhésion au Syndicat Intercommunal de Vidéoprotection du Loir-et-Cher
- Finances : Décisions modificatives
- Questions diverses