Conseil communautaire du 9 mars 2026

17/03/2026

Ordre du jour :
 
- Approbation du procès-verbal du conseil communautaire du 02/02/26
- Information sur les décisions prises par le Président
- Santé :
1) Intervention de Monsieur MAILLARD, représentant de la société EMMA
2) Contrat de prestation de services pour l’accompagnement au recrutement et à l’installation de médecins
- Développement Economique : Aides économiques
- Agrandissement du Siège Social CPHV : Avenants et devis
- Auberge de la Tour : Avenants et devis
- Médiathèque : Demandes de subvention au Département de Loir-et-Cher pour animations
- Logements : Garantie d’emprunt Terres de Loire Habitat – Réhabilitation de 26 logements à Droué
- SPANC :
1) Convention avec VEOLIA pour la réalisation des diagnostics vente
2) Redevances aux usagers pour la réalisation des diagnostics vente
- Ecole de Musique :
1) Tarifs 2026-2027
2) Demandes de subventions au CD41
2-1) Aide au fonctionnement des établissements artistiques
2-2) Aide à l’acquisition de partitions
2-3) Aide à l’acquisition d’instruments de musique et de matériel de son
2-4) Aide à la diffusion
- Vidéoprotection :
1) Subvention DETR 2026 (nouvelle délibération)
2) Phasage maintenance travaux
- Personnel CPHV : Contrat saisonnier – été 2026
- Finances :
1) Approbation des Comptes Financiers Uniques (CFU) 2025
2) Affectation des résultats 2025
3) Vote des budgets primitifs 2026
4) Vote des taux de fiscalité 2026
5) Produit attendu de la taxe GEMAPI 2026
6) Vote des subventions à verser sur l’exercice 2026
7) Subventions du budget principal aux budgets annexes 2026
8) Remboursement des charges des budgets annexes au budget principal 2026
9) Versement de l’avance remboursable du BA Laboratoire à Morée au BP 2025
10) Clôture du Budget annexe Parc d’activités au 31/12/2026
11) Fongibilité des crédits 2026 – Budget principal et budget SPANC
- Questions diverses